Les Archives départementales de Maine-et-Loire conservent les archives des conservations des hypothèques d’Angers, Baugé, Beaupréau-Cholet, Saumur et Segré de l’an VII à 1955. Ces administrations étaient notamment chargées de transcrire intégralement dans des registres les actes notariés relatifs aux transactions immobilières (vente, donation, legs).
Ce fonds comporte 4 types de documents :
- Le registre indicateur des tables alphabétiques
- La table alphabétique du répertoire
- Le répertoire des formalités hypothécaires
- Le registre des transcriptions (non numérisés)
Ces documents sont donc utiles pour retracer l’histoire d’un bien immobilier ou rechercher un acte de vente ou de donation manquant dans les archives des notaires.
Après Baugé et Segré, ce sont désormais les registres d’ordre hypothécaires des conservations de Saumur (tables alphabétiques et leurs registres indicateurs, répertoires de formalités) et de Beaupréau-Cholet (tables alphabétiques et leurs registres indicateurs) qui sont accessibles en ligne jusque 1955.
Les répertoires de formalités de la conservation de Beaupréau-Cholet et les registres d’ordre de la conservation d’Angers seront numérisés et mis en ligne les années suivantes jusqu’en 2028, année de fin du projet.
À noter : les transcriptions intégrales des actes sont consultables en salle de consultation seulement, les registres de transcriptions n’étant pas numérisés.
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