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Registres d’ordre hypothécaires de Baugé et de Segré : une nouvelle ressource en ligne pour vos recherches foncières

  • archives en ligne

Précieuse source pour retracer l’histoire d’un bien foncier, les registres d'ordre hypothécaires – tables alphabétiques et leurs registres indicateurs, répertoires de formalités – des conservations de Baugé et Segré sont désormais consultables en ligne jusque 1955.

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Les Archives départementales de Maine-et-Loire conservent les archives des conservations des hypothèques d’Angers, Baugé, Beaupréau-Cholet, Saumur et Segré de l’an VII à 1955. Ces administrations étaient notamment chargées de transcrire intégralement dans des registres les actes notariés relatifs aux transactions immobilières (vente, donation, legs). 

Ce fonds comporte 4 types de documents :

  1. Le registre indicateur des tables alphabétiques
  2. La table alphabétique du répertoire
  3. Le répertoire des formalités hypothécaires
  4. Le registres des transcriptions (non numérisés)

Ces documents sont donc utiles pour retracer l’histoire d’un bien immobilier ou rechercher un acte de vente ou de donation manquant dans les archives des notaires. 

Ils seront progressivement numérisés et mis en ligne sur le site internet tous les ans jusqu’en 2028, année de fin du projet. 

Les registres des conservations de Baugé et Segré sont désormais consultables en ligne.

À noter : les transcriptions intégrales des actes sont consultables en salle de consultation seulement, les registres de transcriptions n’étant pas numérisés.

Consulter les registres

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