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Résultats de 291 à 294 sur 294
Les recensements de population de 1936 et 1946 sont en ligne Actualité Pertinence : 2%
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Les Incontournables - 3e document Actualité Pertinence : 2%
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Mise en ligne des états de sections du cadastre napoléonien Actualité Pertinence : 2%
La loi du 15 septembre 1807 instaure un cadastre parcellaire unique et centralisé ; il a pour objectif de répartir équitablement l’impôt foncier entre les propriétaires en divisant chaque commune de F[...]
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Les permaliens sont de retour ! Actualité Pertinence : 2%
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