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Recherché pour état civil.
Résultats de 1 à 10 sur 25
Les registres d’état civil et les tables décennales postérieurs à 1902 n’ont pas été versés aux Archives départementales de Maine-et-Loire. Il n’est donc pas possible d’en proposer la consultation en ligne[...]
Chemin : /recherche-et-consulter/archives-consultables-en-ligne/etat-civil-apres-1902
Date de publication :
État civil Registres paroissiaux et d'État civil État civil depuis 1902 Recensements de population Affaires militaires Registres matricules militaires Base de données des combattants Cadastre et Enregistrement[...]
Chemin : /recherche-et-consulter/archives-consultables-en-ligne
Date de publication :
la fiche pratique L’ensemble des registres paroissiaux (du XV e siècle à 1792), des registres d’état civil (de 1792 à 1902), des tables décennales (1793-1902) et des registres protestants (1600-1685),[...]
Chemin : /liste-des-actualites/detail-dune-actualite/debuter-sa-genealogie
Date de publication :
nce, de comptabilité personnelle, de pièces de procédures mais aussi de documents personnels d’état-civil, de livres de raison, de journaux intimes ou tout autre document reflet d’une activité ou d’une[...]
Date de publication :
les documents concernés par le dépôt ? Le dépôt d’archives communales concerne « les archives de l'état civil ayant plus de cent cinquante ans de date, les plans et registres cadastraux ayant cessé d'être [...] de 2000 habitants, le dépôt est prescrit. Toutefois, « après déclaration auprès du représentant de l’État dans le département, la commune peut conserver elle-même ces documents » en mairie (code du patrimoine[...]
Date de publication :
des ressources utiles pour les recherches. Vous y trouverez des documents concernant notamment l’état civil, les recensements de population, les élections, les bâtiments et biens communaux, les autorisations [...] Ses archives ont probablement été déposées aux Archives départementales. Pour le savoir, consultez l’état des fonds des archives communales déposées .[...]
Date de publication :
actes à partir du site internet des Archives départementales lorsqu'il s'agit d'acte paroissial ou d'état civil antérieur à 1902. L'impression des actes est gratuite et possible depuis chez soi. Dès lors que[...]
Date de publication :
Le maire est responsable civilement et pénalement de l'intégrité et de la bonne conservation des archives de sa commune (code pénal, art. 193 et 254). Les archives sont une dépense obligatoire de la commune [...] d'établir en trois exemplaires un procès-verbal de prise en charge des archives , accompagné d'un état sommaire appelé récolement (art. 4 de l'arrêté du 31 décembre 1926). Les deux documents sont cosignés[...]
SUDOC Thèses, École nationale des chartes Bibliothèque périodiques journaux CASSINI INDEX CASSINI ÉTAT CIVIL MatchID - Moteur de recherche des personnes décédées depuis 1970 à partir des données de l'INSEE[...]
Chemin : /recherche-et-consulter/conseils-pour-la-recherche
Date de publication :
des soldats admis à l’hôpital. 1915 10 Hs Q 60 : État des malades et blessés militaires. 1915-1918 10 Hs Q 66 : Service des blessés militaires : états des blessés militaires pouvant être renvoyés à leurs [...] Hs R 1*-8* : Registres des feuilles d’observations médicales des militaires évacués sur l’hôpital civil de Baugé. 1914-1918 1750 W 2 : Registres de mouvement des militaires (2 cahiers manuscrits). 1914-1918 [...] leurs dépôts. 1915 10 Hs J 8 : Gestion des blessés militaires. – Réglementation : état des relevés à envoyer aux autorités militaires. 1915-1917 10 Hs Q 61* : Registre des militaires décédés à l’hôpital[...]
Date de publication :