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Recherche de « archives »
Résultats de 71 à 80 sur 303
Les archives racontent l'Anjou - Noces tragiques de Cholet Évènement Pertinence : 85%
suspens raconté par Sarah El Ouni, de la compagnie Omi Sissi , avec une sélection de documents d'archives à l'appui.[...]
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- /liste-des-evenements/detail-dun-evenement/les-archives-racontent-lanjou-noces-tragiques-de-cholet
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En juin, tous aux Archives ! Actualité Pertinence : 85%
[...]
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- /liste-des-actualites/detail-dune-actualite/en-juin-tous-aux-archives
- Date de publication
Bibliographie Page Pertinence : 13%
Association des archivistes français, Archives privées, un patrimoine méconnu (Petit guide à l’usage des propriétaires) , Angers, Gal’Art, 2005, 47 p. Direction des Archives de France, Les archives des associations [...] Direction des Archives de France, Les archives privées : manuel pratique et juridique , Paris, La documentation française, 2008, 204 p. Association des archivistes français, Les archives dans l’entreprise [...] 1997 (épuisé, consultable aux Archives départementales de Maine-et-Loire). Isabelle Guérin-Brot, Les archives d’entreprises. Conseils pratiques d’organisation , Paris, Archives nationales, 2e ed. 1989. Pour[...]
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- /les-archives-vous/que-faire-de-vos-archives/particuliers-associations-ou-entreprise/bibliographie
- Date de publication
Plan du site Page Pertinence : 13%
journaux Archives des administrations départementales Archives des établissements hospitaliers Archives communales Archives privées Pièces isolées Archives personnelles et familiales Archives d'entreprises [...] confier vos archives et selon quelles modalités ? Pourquoi sauvegarder et valoriser vos archives ? Une mesure particulière : le classement comme archives historiques Où retrouver vos archives dans nos c [...] Les Archives & vous Venir aux Archives départementales Première visite Réutilisation d’images Qui sommes-nous ? Que faire de vos archives ? Administrations et établissements publics Comment gérer ses archives[...]
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- /plan-du-site
- Date de publication
Comment détruire des documents ? Page Pertinence : 13%
responsable des archives (maire, président du groupement de communes). Les Archives départementales peuvent vous conseiller dans sa rédaction. Ce bordereau est ensuite adressé aux Archives départementales [...] - doc - 207 Ko Bordereau d’élimination d’archives (exemple complété pour les archives communales) Télécharger - pdf - 1 Mo Fiche pratique Éliminer des archives publiques Télécharger - pdf - 862 Ko [...] de la réglementation existante (instructions de tri, tableaux de gestion des archives). La demande d’élimination d’archives prend la forme d’un bordereau d’élimination (liste des documents éliminables[...]
Communes et groupements de communes Page Pertinence : 13%
obligations en matière d’archives ? Comment gérer ses archives au quotidien ? Comment classer ses archives ? Comment détruire des documents ? Comment bien conserver ses archives ? Comment prendre en compte [...] Comment déposer des documents ? Que faire des archives électroniques ? Les Archives départementales à vos côtés Documents de référence Votre référent aux Archives (2023) Télécharger - pdf - 550 Ko Carte des [...] es de leurs archives, les communes et groupements de communes sont responsables de leur conservation et de leur mise en valeur (code du patrimoine, art. L 212-6 et L 212-6-1). Des archives sont produites[...]
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- /les-archives-vous/que-faire-de-vos-archives/communes-et-groupements-de-communes
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Notaires ou officiers publics ministériels Page Pertinence : 13%
construire est antérieur au 1er juillet 1997. b) Les documents d'archives Les documents d'archives, cartons de conditionnement et archives elles-mêmes, conservés dans ces immeubles bâtis, peuvent avoir [...] bordereau de versement d'archives comporte désormais un volet incluant le risque d'exposition à l'amiante. En cas de doute sur l’état sanitaire d’un fonds d’archives, les Archives départementales sont à [...] verser. En cas de difficultés, contacter les Archives départementales (02 41 80 80 00) pour une visite préalable au versement. Ranger les dossiers en boîtes d’archives solides, de format standard. Numéroter[...]
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- /les-archives-vous/que-faire-de-vos-archives/notaires-ou-officiers-publics-ministeriels
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Comment déposer des documents ? Page Pertinence : 13%
s’effectue en salle de lecture des Archives départementales en respect des règles en vigueur pour les archives publiques. La commune demeure propriétaire de ses archives. Étape 1 - Préparation du dépôt des [...] , art. L 212-12). Quels sont les documents concernés par le dépôt ? Le dépôt d’archives communales concerne « les archives de l'état civil ayant plus de cent cinquante ans de date, les plans et registres [...] des documents Solliciter par écrit le dépôt des archives. Dresser la liste des documents à déposer, en accord avec les Archives départementales, et l’adresser par mail à votre référent. Réceptionner trois[...]
Particuliers, associations ou entreprise Page Pertinence : 13%
Que sont les archives privées ? Comment confier vos archives et selon quelles modalités ? Pourquoi sauvegarder et valoriser vos archives ? Une mesure particulière : le classement comme archives historiques [...] témoignages dans le département : ces archives privées représentent aujourd’hui près de 350 fonds d’archives privées (séries F et J) représentant plus de 3 kilomètres d’archives, une soixantaine de fonds icon [...] définition des archives privées est très large : il s’agit, selon l’article L 211-5 du code du patrimoine, de tous les documents qui ne sont pas publics. Il en résulte une grande variété (archives de particuliers[...]
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- /les-archives-vous/que-faire-de-vos-archives/particuliers-associations-ou-entreprise
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Administrations et établissements publics Page Pertinence : 13%
accéder à ses archives après versement ? Que faire des archives électroniques ? Peut-on externaliser la conservation de ses archives ? Comment et à qui communiquer les documents ? Les Archives départementales [...] détournement, la destruction ou la communication d’archives à des tiers non autorisés est passible d’amendes et de peines d’emprisonnement. Les Archives départementales sont à vos côtés pour toute question [...] référent est à votre disposition pour vous répondre : Comment gérer ses archives au quotidien ? Comment bien conserver ses archives ? Comment prendre en compte le risque amiante ? Que faire en cas de sinistre[...]
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- /les-archives-vous/que-faire-de-vos-archives/administrations-et-etablissements-publics
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