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Comment accéder à ses archives après versement ?

Une fois vos documents versés aux Archives départementales, vous en restez toujours propriétaires et pouvez à tout moment demander à consulter une boîte prise en charge. Quelle est la procédure à suivre ?

Temps de lecture :  min.

    • Faites votre demande de consultation de boîte directement en ligne en précisant sa référence exacte à partir du bordereau de versement que vous avez conservé.
    • La boîte vous sera communiquée dans un délai de trois jours ouvrés.
    • Après consultation des documents, retournez la boîte aux Archives départementales sans retirer ni ajouter de documents.

    Formulaire de demande de communication administrative

    Tout champ obligatoire non complété rendra votre demande non valide. Nous ne pourrons alors procéder à la recherche.

    Les champs marqués d'un * sont obligatoires.

    Identification du demandeur
    Coordonnées
    Référence de la demande
    Urgent (à traiter sous 48h)
    Les données collectées dans le cadre de ce formulaire font l’objet d’un traitement par le Département de Maine-et-Loire. Celui-ci a pour finalité l’organisation de votre demande de communication administrative. Conformément à la réglementation relative à la protection des données personnelles en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de copie, de limitation, de rectification, d’opposition et de suppression. Pour exercer vos droits ou pour toute question relative à la protection de vos données personnelles , vous pouvez saisir le Délégué à la protection des données à l’adresse dpd@maine-et-loire.fr.
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