Tous les jours, vous produisez des archives dans vos structures. Utiles dans la gestion des affaires courantes (tant d’un point de vue administratif que juridique), elles permettent de faire valoir les droits des administrés et des organismes. Certains documents doivent être gardés indéfiniment pour des raisons historiques : ils constituent la mémoire de demain. Leur conservation doit être assurée dans de bonnes conditions.
Tout fonctionnaire est responsable des dossiers qu’il gère mais n’en est pas propriétaire. Le détournement, la destruction ou la communication d’archives à des tiers non autorisés est passible d’amendes et de peines d’emprisonnement.
Les Archives départementales sont à vos côtés pour toute question, un référent est à votre disposition pour vous répondre :
- Comment gérer ses archives au quotidien ?
- Comment bien conserver ses archives ?
- Comment prendre en compte le risque amiante ?
- Que faire en cas de sinistre ?
- Comment détruire des documents ?
- Comment verser des documents ?
- Comment accéder à ses archives après versement ?
- Que faire des archives électroniques ?
- Peut-on externaliser la conservation de ses archives ?
- Comment et à qui communiquer les documents ?
- Les Archives départementales à vos côtés
- Votre référent aux Archives (2023) Télécharger - pdf - 550 Ko