Actualité alerte : Des documents hypothécaires temporairement inaccessibles

Les registres d’ordre hypothécaires des bureaux de Saumur (tables alphabétiques et leurs registres indicateurs, répertoires de formalités) et Beaupréau-Cholet (tables alphabétiques et leurs registres indicateurs) sont temporairement inaccessibles, en raison de leur numérisation.

Pourquoi sauvegarder et valoriser vos archives ?

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Confier vos archives à notre service, c’est :

  • enrichir notre mémoire collective et la transmettre aux générations futures en les mettant à disposition du public,
  • leur assurer un statut d’archives inaliénables, imprescriptibles et insaisissables,
  • protéger ces documents dans des conditions de conservation réglementaires.

En contrepartie, les Archives départementales s’engagent à :

  • classer et conditionner vos archives : un inventaire vous sera remis,
  • communiquer celles-ci au public en respect de la réglementation ou de vos souhaits particuliers,
  • les valoriser, avec votre accord, auprès de différents publics, notamment dans le cadre d’expositions ou de publications du service.