Une mise à jour des informations pratiques
Comment consulter des documents aux Archives départementales ? Toutes les archives sont-elles librement communicables ? Peut-on photographier ou obtenir une copie des documents consultés ?
Vous trouverez les réponses à ces questions dans la nouvelle rubrique « Accédez aux documents », qui vous renseigne sur :
- Le fonctionnement de la salle de consultation ;
- Les archives librement communicables ou non ;
- Les conditions de reproduction et de réutilisation des documents.
De nouveaux formulaires pour contacter les Archives
Le site internet propose des formulaires pour contacter les Archives départementales sur différents sujets : demande de copie d’un document, signalement d’une anomalie dans les archives en ligne, demande d’emprunt d’une exposition itinérante, questions diverses.
De nouveaux formulaires spécifiques à certains types de documents régulièrement demandés viennent d’être mis en ligne. Vous pouvez désormais demander la reproduction d’une déclaration de succession, d’un jugement de divorce ou d’un certificat d’immatriculation de véhicule. Pour les personnes qui font des recherches sur les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), un formulaire de demande de consultation est également disponible.
Les formulaires pour les fiches matricules militaires, les actes notariés, les relevés de formalités et les transcriptions hypothécaires ont été mis à jour pour vous aider à les remplir. Pour chaque type de document, vous y trouverez des informations sur ce qui est conservé ou non aux Archives départementales et sur les conditions d’accès.
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