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Recherché pour archives.
Résultats de 51 à 60 sur 232
Notaires ou officiers publics ministériels Page Pertinence : 13%
construire est antérieur au 1er juillet 1997. b) Les documents d'archives Les documents d'archives, cartons de conditionnement et archives elles-mêmes, conservés dans ces immeubles bâtis, peuvent avoir [...] bordereau de versement d'archives comporte désormais un volet incluant le risque d'exposition à l'amiante. En cas de doute sur l’état sanitaire d’un fonds d’archives, les Archives départementales sont à [...] verser. En cas de difficultés, contacter les Archives départementales (02 41 80 80 00) pour une visite préalable au versement. Ranger les dossiers en boîtes d’archives solides, de format standard. Numéroter[...]
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- /les-archives-vous/que-faire-de-vos-archives/notaires-ou-officiers-publics-ministeriels
- Date de publication
Comment détruire des documents ? Page Pertinence : 13%
responsable des archives (maire, président du groupement de communes). Les Archives départementales peuvent vous conseiller dans sa rédaction. Ce bordereau est ensuite adressé aux Archives départementales [...] - doc - 207 Ko Bordereau d’élimination d’archives (exemple complété pour les archives communales) Télécharger - pdf - 1 Mo Fiche pratique Éliminer des archives publiques Télécharger - pdf - 862 Ko [...] de la réglementation existante (instructions de tri, tableaux de gestion des archives). La demande d’élimination d’archives prend la forme d’un bordereau d’élimination (liste des documents éliminables[...]
Communes et groupements de communes Page Pertinence : 13%
obligations en matière d’archives ? Comment gérer ses archives au quotidien ? Comment classer ses archives ? Comment détruire des documents ? Comment bien conserver ses archives ? Comment prendre en compte [...] Comment déposer des documents ? Que faire des archives électroniques ? Les Archives départementales à vos côtés Documents de référence Votre référent aux Archives (2023) Télécharger - pdf - 550 Ko Carte des [...] es de leurs archives, les communes et groupements de communes sont responsables de leur conservation et de leur mise en valeur (code du patrimoine, art. L 212-6 et L 212-6-1). Des archives sont produites[...]
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- /les-archives-vous/que-faire-de-vos-archives/communes-et-groupements-de-communes
- Date de publication
Comment déposer des documents ? Page Pertinence : 13%
s’effectue en salle de lecture des Archives départementales en respect des règles en vigueur pour les archives publiques. La commune demeure propriétaire de ses archives. Étape 1 - Préparation du dépôt des [...] , art. L 212-12). Quels sont les documents concernés par le dépôt ? Le dépôt d’archives communales concerne « les archives de l'état civil ayant plus de cent cinquante ans de date, les plans et registres [...] des documents Solliciter par écrit le dépôt des archives. Dresser la liste des documents à déposer, en accord avec les Archives départementales, et l’adresser par mail à votre référent. Réceptionner trois[...]
Particuliers, associations ou entreprise Page Pertinence : 13%
Que sont les archives privées ? Comment confier vos archives et selon quelles modalités ? Pourquoi sauvegarder et valoriser vos archives ? Une mesure particulière : le classement comme archives historiques [...] témoignages dans le département : ces archives privées représentent aujourd’hui près de 350 fonds d’archives privées (séries F et J) représentant plus de 3 kilomètres d’archives, une soixantaine de fonds icon [...] définition des archives privées est très large : il s’agit, selon l’article L 211-5 du code du patrimoine, de tous les documents qui ne sont pas publics. Il en résulte une grande variété (archives de particuliers[...]
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- /les-archives-vous/que-faire-de-vos-archives/particuliers-associations-ou-entreprise
- Date de publication
Administrations et établissements publics Page Pertinence : 13%
accéder à ses archives après versement ? Que faire des archives électroniques ? Peut-on externaliser la conservation de ses archives ? Comment et à qui communiquer les documents ? Les Archives départementales [...] détournement, la destruction ou la communication d’archives à des tiers non autorisés est passible d’amendes et de peines d’emprisonnement. Les Archives départementales sont à vos côtés pour toute question [...] référent est à votre disposition pour vous répondre : Comment gérer ses archives au quotidien ? Comment bien conserver ses archives ? Comment prendre en compte le risque amiante ? Que faire en cas de sinistre[...]
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- /les-archives-vous/que-faire-de-vos-archives/administrations-et-etablissements-publics
- Date de publication
Comment détruire des documents administratifs ? Page Pertinence : 13%
responsable des archives (directeur de service, chef d’établissement). Les Archives départementales peuvent vous conseiller dans sa rédaction. Ce bordereau est ensuite adressé aux Archives départementales [...] de la réglementation existante (instructions de tri, tableaux de gestion des archives). La demande d’élimination d’archives prend la forme d’un bordereau d’élimination (liste des documents éliminables [...] documents. Cette destruction est à votre charge . Les Archives départementales peuvent vous adresser auprès de professionnels. En aucun cas, les archives publiques ne doivent être jetées en déchetterie ou[...]
Les nuits de la lecture Page Pertinence : 13%
, 1830. Archives départementales de Maine-et-Loire, Bib 2/2 Les élections municipales en Maine-et-Loire, coups de gueules et coups de poings / Anne de Bergh, Archives & culture,2008. Archives départementales [...] Nuits de la lecture, les Archives départementales ont choisi de partager autour de la diversité et de la richesse de leur bibliothèque. Des usagers et des professionnels des Archives départementales ont s [...] Grande Guerre. L'union des femmes de France en Anjou / Archives départementales et Direction départementale de la cohésion sociale, 2018. Archives départementales de Maine-et-Loire, 49 AD 162 Puis Crac[...]
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- /decouvrir-et-apprendre/podcasts-et-videos/les-nuits-de-la-lecture
- Date de publication
S'inscrire aux ateliers et formations Page Pertinence : 13%
fonds d'archives privées », animé par Lydia Dosso, responsable des archives privées 13 juin 2025 : « Connaître et utiliser le site internet des Archives », animé par Thibault Wacrenier, archiviste webmestre [...] Les ateliers des Archives Des séances de découverte des fonds d’archives sont proposées tout au long de l'année aux individuels sur des thématiques de recherches variées (initiation à la généalogie, recherches [...] par courriel (evenements-archives49@maine-et-loire.fr) vendredi après-midi (14 h - 16 h) gratuit limité à 20 personnes (10 pour les ateliers « Commencer une recherche aux Archives départementales ») accessible[...]
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- /decouvrir-et-apprendre/sinscrire-aux-ateliers-et-formations
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Visites découvertes Page Pertinence : 13%
fonction d’un thème particulier : la généalogie, les écrits du Moyen Âge, les métiers des archives, les archives du XXIe siècle, etc. Objectifs Se repérer dans le temps Connaître les sources de l’histoire [...] de l’historien, et celui de l’archiviste Informations pratiques Durée : 1h à 2h Gratuit Tous niveaux Réserver en ligne Visite découverte Qu'est-ce qu'un document d'archives ? Pourquoi, comment le conserve-t-on [...] conserve-t-on ? Quel est le travail de l'archiviste ? La visite du bâtiment des Archives départementales permet de répondre à ces questions et de faire découvrir le lieu où se préservent et s'étudient les[...]
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- /decouvrir-et-apprendre/profiter-de-loffre-pedagogique/sur-place/visites-decouvertes
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