Affiner la recherche
Type(s) de contenu(s) :
Cliquez sur le nom du filtre pour filtrer la recherche.
- Pages (159 résultats)
- Événements (56 résultats)
- Actualités (24 résultats)
Recherché pour archives.
Résultats de 11 à 20 sur 239
nous contacter pour étudier précisément les modalités d’archivage. La prise de contact avec les Archives départementales est particulièrement nécessaire avant toute mise en place d’une nouvelle application[...]
Date de publication :
classement d’archives Une fois le diagnostic établi, vous pouvez choisir de recruter un archiviste pour réaliser le récolement de vos archives, leur classement, préparer le versement des archives définitives [...] demande Les Archives départementales peuvent effectuer un diagnostic sur place à votre demande. Si un classement des archives est nécessaire, elles vous proposeront l'intervention d'un archiviste professionnel [...] procéder aux éliminations réglementaires. Ce ou ces archivistes, sont employés temporairement directement par votre structure (vacation, contrat), mais les Archives départementales se chargent de l’ensemble du[...]
ce délai. Le directeur des Archives départementales est destinataire d’un exemplaire du contrat signé. Les archives déposées font l’objet d’une déclaration de dépôt d'archives courantes et intermédiaires [...] Vous manquez de place dans vos salles d’archives (ou sur vos espaces de stockage de données) et vous souhaitez confier la conservation de vos archives courantes et intermédiaires à un prestataire extérieur [...] interministériel des archives de France. Le dépôt auprès du prestataire d’externalisation fait l'objet d'un projet de contrat . Celui-ci est soumis pour avis au directeur des Archives départementales qui[...]
nous contacter pour étudier précisément les modalités d’archivage. La prise de contact avec les Archives départementales est particulièrement nécessaire avant toute mise en place d’une nouvelle application[...]
e dans un délai de trois jours ouvrés. Après consultation des documents, retournez la boîte aux Archives départementales sans retirer ni ajouter de documents. Formulaire de demande de communication ad[...]
documents de la salle d’archives doit être notifiée à la personne responsable des archives et/ou dans un registre des communications. Recommandations pour les locaux de conservation d’archives Télécharger - pdf [...] vers site du SIAF Règles de base pour la construction et l’aménagement d’un bâtiment d’archives , Direction des Archives de France, 3e révision, octobre 2009. Instruction DITN/RES/2008/005 en date du 15 juillet [...] Conditionnement des documents La mise en boîtes archives permet d’assurer une meilleure conservation. Le choix des boîtes se fait en fonction du format des dossiers. Ils doivent être rangés de façon ni[...]
documentation et archives. Les revues et la documentation non produits par le service sont éliminables sans contrôle des Archives départementales. En revanche, les documents d’archives propres à l’activité[...]
tous les documents que vous produisez ou recevez sont des archives et relèvent du droit des archives publiques. >> En savoir plus sur les archives d'une administration... Vous êtes... une commune ou un [...] dans la gestion et le classement de vos archives, qui sont des archives publiques, soumises par conséquent à certaines règles. >> En savoir plus sur les archives d'une commune... Vous êtes... un notaire [...] sur les archives des notaires Vous êtes... un particulier ou une association ou une entreprise Le code du patrimoine donne aux services d’archives publiques un rôle dans la sauvegarde des archives privées[...]
Chemin : /les-archives-vous/que-faire-de-vos-archives
Date de publication :
missions et de l’histoire des Archives départementales vous permettront de mieux nous connaître. Venir aux Archives départementales Première visite Qui sommes-nous ? Les Archives à vos côtés Comment réutiliser [...] actualité ? Les Archives départementales sont là pour vous aider. Diffusion d’images Diffusion d’images Conditions de réutilisation des documents Que faire de vos archives ? Que faire de vos archives ? Quelques [...] réutiliser des images conservées aux Archives départementales ? Que faire de vos archives, que vous soyez une administration, une commune, un notaire, une association ou un particulier ? Comment se tenir informé[...]
Chemin : /les-archives-vous
Date de publication :
civilement et pénalement de l'intégrité et de la bonne conservation des archives de sa commune (code pénal, art. 193 et 254). Les archives sont une dépense obligatoire de la commune (code général des collectivités [...] municipalité, le maire est tenu d'établir en trois exemplaires un procès-verbal de prise en charge des archives , accompagné d'un état sommaire appelé récolement (art. 4 de l'arrêté du 31 décembre 1926). Les [...] cosignés par le maire sortant. Un exemplaire est remis à ce dernier, le deuxième est adressé aux Archives départementales et le troisième conservé en mairie. Cette procédure réglementaire équivaut à un[...]