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Recherche de « archives »
Résultats de 21 à 30 sur 327
Que faire de vos archives ? Page Pertinence : 85%
mot tous les documents que vous produisez ou recevez sont des archives et relèvent du droit des archives publiques. >> En savoir plus sur les archives d'une administration... Vous êtes... une commune [...] propose aide et conseil dans la gestion et le classement de vos archives, qui sont des archives publiques, soumises par conséquent à certaines règles. >> En savoir plus sur les archives d'une commune... [...] archives privées[...]
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- /les-archives-vous/que-faire-de-vos-archives
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La redécouverte d’une charte de 1109 dans les archives de l’abbaye de Fontevraud Page Pertinence : 85%
Lors de l’opération de reprise des inventaires des archives de l’abbaye de Fontevraud, ‒ actuellement menée de manière conjointe entre les Archives départementales de Maine-et-Loire et l’ [...] destinée du document L’abbaye de Fontevraud dispose d’un ensemble d’archives volumineux, ‒ qui représente en 2025 environ 139 mètres linéaires conservés aux Archives de Maine-et-Loire ‒, dont la gestion au [...] avant de rejoindre Angers lors de la création des Archives départementales en 1796. Elles sont regroupées, avec les archives provenant de tout le territoire, là où se trouvent les administrateurs[...]
Les Archives & vous Page Pertinence : 85%
Découvrez les Archives Horaires d’ouverture au public, coordonnées, présentation des missions et de l'histoire des Archives départementales de Maine-et-Loire [...] questions ci-dessous. Consultation sur place Communicabilité des archives Reproduction et réutilisation Les Archives à vos côtés Que faire de vos archives, que vous soyez une administration, une commune, [...] informé des manifestations à venir et de notre actualité ? Les Archives départementales sont là pour vous aider. Que faire de vos archives ? Que faire de vos archives ? Quelques règles et conseils [...]
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- /les-archives-vous
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Vous souhaitez contacter les Archives départementales Page Pertinence : 85%
Ce formulaire permet de contacter les Archives départementales pour tout sujet d’ordre général. Pour toute demande de reproduction, merci d’utiliser les formulaires prévus à cet effet. Afin que votre demande soit traitée par les Archives départementales, vous êtes invités à apporter un maximum de précisions dans ce formulaire.[...]
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- /contact/vous-souhaitez-nous-contacter
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Où retrouver vos archives dans nos collections ? Page Pertinence : 85%
État des fonds des archives privées (séries F et J) État des fonds des archives iconographiques (Fi) État des fonds des archives sonores et audio-visuelles ([...]
Signaler une anomalie dans les archives en ligne Page Pertinence : 85%
de signaler les anomalies et les lacunes identifiés dans les archives en ligne . Afin de pouvoir les résoudre efficacement, vous devez être le plus précis possible dans votre signalement.[...]
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- /contact/signaler-une-lacune-dans-les-archives-en-ligne
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Archives numérisées Page Pertinence : 85%
votre espace personnel Télécharger - pdf - 1 Mo Consulter les archives en ligne Télécharger - pdf - 3 Mo Annoter les registres paroissiaux et d'état civil Télécharger - pdf - 2 Mo Signaler une anomalie dans les archives en ligne Si vous repérez des anomalies ou des lacunes dans les archives en ligne, merci de les signaler dans le formulaire dédié [...]
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- /recherche-et-consulter/archives-numerisees
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Quelles sont vos obligations en matière d’archives ? Page Pertinence : 85%
et pénalement de l'intégrité et de la bonne conservation des archives de sa commune (code pénal, art. 193 et 254). Les archives sont une dépense obligatoire de la commune (code général des collectivités [...] en trois exemplaires un procès-verbal de prise en charge des archives , accompagné d'un état sommaire appelé récolement ( note DGPA/SIAF/2025/011 du 25 novembre 2025 ). Les deux documents sont cosignés [...] exemplaire est remis à ce dernier, le deuxième est adressé aux Archives départementales et le troisième conservé en mairie. Cette procédure réglementaire équivaut à un transfert de responsabilité. [...]
En juin, tous aux Archives ! Page Pertinence : 85%
Dans le cadre de la Semaine internationale des Archives, les Archives départementales de Maine-et-Loire vous donnent rendez-vous pour plusieurs événements gratuits et ouverts à tous. Agenda Remontez le temps aux Archives 09 juin Handicap(s) pris en compte Visite Les archives racontent l'Anjou - Noces tragiques de Cholet 11 juin Handicap(s) pris en [...] Derrière la porte du 106 12 juin Handicap(s) pris en compte Visite Archives et histoire des vins et de ses producteurs en Anjou-Touraine aux XIXe et XXe siècles 16 juin Handicap(s) pris en compte Conférence[...]
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- /decouvrir-et-apprendre/participer-aux-evenements-et-rencontres/en-juin-tous-aux-archives
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Communicabilité des archives Page Pertinence : 85%
- pdf - 194 Ko @docs, outil de synthèse des droits d'accès aux archives Développée par le Service interministériel des Archives de France (SIAF), l’application @docs est un outil de synthèse et de [...] administratifs (CADA). Les cas particuliers de dérogation Les archives communicables par dérogation générale Depuis 1998, il est possible d’avoir accès à plusieurs fonds d'archives non librement [...] de chaque fonds, vous pouvez vous référer à l’état des fonds d’archives privées et la liste numérique des fonds d’archives privées . Si vous souhaitez consulter un document d’archives privées non [...]
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- /les-archives-vous/regles-de-communicabilite-des-archives
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