Vidéo Youtube « Des archivistes itinérants au service des territoires »
Propriétaires de leurs archives, les communes et groupements de communes sont responsables de leur conservation et de leur mise en valeur (code du patrimoine, art. L 212-6 et L 212-6-1).
Des archives sont produites quotidiennement dans vos structures. Elles vous sont utiles dans la gestion des affaires courantes, tant d’un point de vue administratif que juridique. Certains documents doivent être gardés indéfiniment pour des raisons historiques, car ils sont la mémoire de demain. Leur conservation doit donc être assurée dans de bonnes conditions.
Des archives mal classées peuvent entraîner des dysfonctionnements (perte d’espace, perte de temps dans la recherche d’un dossier, voire perte d’information préjudiciable pour la commune ou le groupement). À l’inverse, un fonds d’archives bien classé permet un gain de place et de temps, tout en assurant la sauvegarde et la transmission du patrimoine communal et intercommunal.
Les Archives départementales sont à vos côtés pour toute question, un référent est à votre disposition pour vous répondre :
- Quelles sont vos obligations en matière d’archives ?
- Comment gérer ses archives au quotidien ?
- Comment classer ses archives ?
- Comment détruire des documents ?
- Comment bien conserver ses archives ?
- Comment prendre en compte le risque amiante ?
- Que faire en cas de sinistre ?
- Comment et à qui communiquer les documents ?
- Comment déposer des documents ?
- Que faire des archives électroniques ?
- Les Archives départementales à vos côtés
Documents de référence
- Votre référent aux Archives (2023) Télécharger - pdf - 550 Ko
Carte des interventions dans les communes : bilan 2025
