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Recherche de « ACTES D'etat civil »
Résultats de 1 à 10 sur 61
Registres d'état civil après 1902 Page Pertinence : 100%
Les registres d’état civil et les tables décennales postérieurs à 1902 ne sont pas conservés aux Archives départementales de Maine-et-Loire . Il n’est donc pas possible d’en proposer la consultation en [...] envisagée à l’heure actuelle. Ces documents sont consultables dans les communes où ont été passés les actes et où ils sont à ce jour conservés. Il appartient à chaque personne de se rapprocher de la commune[...]
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- /recherche-et-consulter/archives-consultables-en-ligne/etat-civil-apres-1902
- Date de publication
Demande de reproduction d'un acte notarié Page Pertinence : 51%
pour les périodes anciennes et, à un degré moindre, pour le XIX e et le début du XX e siècle. Voir l’état des fonds notariaux . Dans les études notariales, pour les minutes plus récentes. Pour connaitre[...]
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- /contact/demande-de-reproduction-dun-acte-notarie
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Mise en ligne des états de sections du cadastre napoléonien Actualité Pertinence : 47%
parle alors de cadastre rénové. Vous pourrez ensuite rechercher les actes de mutation de propriété qui s’y rapportent. CONSULTER LES ÉTATS DE SECTIONS DU CADASTRE NAPOLÉONIEN [...] types de documents : Les plans cadastraux : permettent d’identifier la référence d’une parcelle. Les états de sections : permettent d’identifier le premier propriétaire de la parcelle. Les matrices cadastrales [...] Les plans cadastraux anciens (ou « napoléoniens ») sont d’ores et déjà consultables en ligne , les états de sections le sont désormais aussi. Le cadastre dit « napoléonien » a été mis à jour progressivement[...]
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- /liste-des-actualites/detail-dune-actualite/mise-en-ligne-des-etats-de-sections-du-cadastre-napoleonien
- Date de publication
Semaine du 24 au 30 septembre 1917 Actualité Pertinence : 13%
valider l’acte de décès. En effet, aux termes de l’article 93 du Code civil, les actes de l’état civil concernant les militaires doivent être établis comme les actes ordinaires ; l’officier de l’état civil [...] s’assurer personnellement du décès . La jeune femme ne peut donc contracter d’autres mariages avant que l’acte soit authentifié.[...]
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- /liste-des-actualites/detail-dune-actualite/semaine-du-24-au-30-septembre-1917
- Date de publication
Comment et à qui communiquer les documents ? Page Pertinence : 12%
la copie de l'acte à la main, la photographie sans flash, ou l’ impression des actes à partir du site internet des Archives départementales lorsqu'il s'agit d'acte paroissial ou d'état civil antérieur à [...] à 1902. L'impression des actes est gratuite et possible depuis chez soi. Dès lors que les documents sont communicables, la photographie numérique est autorisée, sans flash, soit pour l'usage du service[...]
VIIe siècle Page Pertinence : 10%
sans doute vers 678, à partir d'actes pouvant remonter au règne de Childebert Ier au siècle précédent, et comprend une soixantaine d'actes civils et judiciaires. Tous font état de l'existence d'une curie [...] modèles dressé par avance pour servir à toute personne amenée à rédiger un acte juridique, un jugement, un contrat ou un acte d'aliénation. Le recueil dit angevin, car la ville d'Angers y est fréquemment [...] un curator, un maître des milices et des décurions, aux côtés de l'évêque et de ses diacres. Les actes et contrats doivent être enregistrés et déposés, après lecture publique en présence de la curie, aux[...]
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- /decouvrir-et-apprendre/parcourir-lhistoire-de-lanjou/lanjou-au-cours-des-siecles/viie-siecle
- Date de publication
Diffusion de nouveaux inventaires - Janvier-Mars 2024 Actualité Pertinence : 10%
siècle). Le contenu de cette sous-série est varié : titres de familles, papiers divers (actes notariés, actes d'état civil, pièces de procédures, comptabilité, correspondances) et notes généalogiques, concernant[...]
Archives numérisées Page Pertinence : 8%
Ouvrages et presse Iconographie Tutoriels Familles et individus Registres paroissiaux et d'état civil Registres d'état civil après 1902 Recensements de population Tables de successions et absences Registres [...] Consulter les archives en ligne Télécharger - pdf - 3 Mo Annoter les registres paroissiaux et d'état civil Télécharger - pdf - 2 Mo Signaler une anomalie dans les archives en ligne Si vous repérez des [...] militaires Base de données des combattants Biens mobiliers et immobiliers Plans cadastraux napoléoniens États de sections du cadastre napoléonien Tables de successions et absences Registres d'ordre hypothécaires[...]
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- /recherche-et-consulter/archives-numerisees
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Semaine du 6 au 12 août 1917 Actualité Pertinence : 8%
tunnel sous la Manche Un correspondant du Daily Express à New-York vient d’apprendre qu’un ingénieur civil, M. John K. Hencken, a soumis à l’exmen [ sic ] du gouvernement anglais une machine qui permettrait [...] allemands et de leur attribuer d’autres fonctions. La construction du tunnel serait un cadeau des États-Unis aux Alliés qui symboliserait leur union contre l’Allemagne. L’Allemagne, la Chine et le Siam [...] diplomatiques. Les journaux allemands estiment que la déclaration de guerre de la Chine et du Siam, est un acte de l’Entente et plus particulièrement du président Wilson. Elle vise l’Allemagne et l’Autriche-Hongrie[...]
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- /liste-des-actualites/detail-dune-actualite/semaine-du-6-au-12-aout-1917
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Vivre la République Page Pertinence : 7%
une grande effervescence politique. Avant même toute idée de République, les députés du tiers état aux États généraux expriment des sentiments exaltés d’unité, de Nation et de Patrie, que la Révolution [...] née de l’initiative de jeunes Volontaires angevins, réaffirme les idéaux de concorde et de paix civile. Mais l’expérience de monarchie constitutionnelle tourne court : la fuite du Roi, la guerre aux [...] Convention, son acharnement à imposer par la force une déchristianisation brutale engendrent la guerre civile qui marquera durablement le territoire angevin. Il faudra attendre 1848 pour que s’incarne à nouveau[...]
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- /decouvrir-et-apprendre/decouvrir-les-expositions/expositions-passees/vivre-la-republique
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