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Recherché pour état civil.
Résultats de 1 à 10 sur 18
État civil après 1902 Page Pertinence : 100%
Les registres d’état civil et les tables décennales postérieurs à 1902 ne sont pas conservés aux Archives départementales de Maine-et-Loire . Il n’est donc pas possible d’en proposer la consultation en[...]
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- /recherche-et-consulter/archives-consultables-en-ligne/etat-civil-apres-1902
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Archives consultables en ligne Page Pertinence : 11%
État civil Registres paroissiaux et d'État civil État civil depuis 1902 Recensements de population Affaires militaires Registres matricules militaires Base de données des combattants Cadastre et Enregistrement[...]
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- /recherche-et-consulter/archives-consultables-en-ligne
- Date de publication
Conseils pour la recherche Page Pertinence : 8%
Aide à la recherche Faire sa généalogie à partir de l'état civil Télécharger - pdf - 850 Ko Faire l'histoire d'une propriété Télécharger - pdf - 602 Ko Rechercher un militaire Télécharger - pdf - 962 Ko [...] SUDOC Thèses, École nationale des chartes Bibliothèque périodiques journaux CASSINI INDEX CASSINI ÉTAT CIVIL MatchID - Moteur de recherche des personnes décédées depuis 1970 à partir des données de l'INSEE[...]
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- /recherche-et-consulter/conseils-pour-la-recherche
- Date de publication
Que sont les archives privées ? Page Pertinence : 7%
nce, de comptabilité personnelle, de pièces de procédures mais aussi de documents personnels d’état-civil, de livres de raison, de journaux intimes ou tout autre document reflet d’une activité ou d’une[...]
Comment déposer des documents ? Page Pertinence : 7%
les documents concernés par le dépôt ? Le dépôt d’archives communales concerne « les archives de l'état civil ayant plus de cent cinquante ans de date, les plans et registres cadastraux ayant cessé d'être [...] de 2000 habitants, le dépôt est prescrit. Toutefois, « après déclaration auprès du représentant de l’État dans le département, la commune peut conserver elle-même ces documents » en mairie (code du patrimoine[...]
Comment et à qui communiquer les documents ? Page Pertinence : 7%
actes à partir du site internet des Archives départementales lorsqu'il s'agit d'acte paroissial ou d'état civil antérieur à 1902. L'impression des actes est gratuite et possible depuis chez soi. Dès lors que[...]
Quelles sont vos obligations en matière d’archives ? Page Pertinence : 6%
Le maire est responsable civilement et pénalement de l'intégrité et de la bonne conservation des archives de sa commune (code pénal, art. 193 et 254). Les archives sont une dépense obligatoire de la commune [...] d'établir en trois exemplaires un procès-verbal de prise en charge des archives , accompagné d'un état sommaire appelé récolement (art. 4 de l'arrêté du 31 décembre 1926). Les deux documents sont cosignés[...]
Communicabilité des archives Page Pertinence : 6%
privée, au secret médical, au secret industriel et commercial, à la sécurité de l’État et à la justice ainsi que l’état civil (Code du patrimoine, art. L. 213-2 ). Le tableau ci-dessous synthétise ces délais [...] sont-elles librement communicables ? OUI, sauf si : les archives ne sont pas classées ou en mauvais état matériel ; les documents sont accessibles après l'expiration de délais de communicabilité ; la co [...] les. Afin de connaître les modalités de consultation de chaque fonds, vous pouvez vous référer à l’état des fonds d’archives privées et la liste numérique des fonds d’archives privées . Si vous souhaitez[...]
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- /les-archives-vous/regles-de-communicabilite-des-archives
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VIIe siècle Page Pertinence : 6%
règne de Childebert Ier au siècle précédent, et comprend une soixantaine d'actes civils et judiciaires. Tous font état de l'existence d'une curie et de magistrats municipaux, un defensor, un curator, un [...] subsistance de cadres romains et l'assimilation de pratiques franques qui structurent une administration civile et judiciaire dominée par l'évêque, véritable maître de la cité. Repères chronologiques 608 : mort[...]
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- /decouvrir-et-apprendre/parcourir-lhistoire-de-lanjou/lanjou-au-cours-des-siecles/viie-siecle
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Vivre la République Page Pertinence : 5%
une grande effervescence politique. Avant même toute idée de République, les députés du tiers état aux États généraux expriment des sentiments exaltés d’unité, de Nation et de Patrie, que la Révolution [...] née de l’initiative de jeunes Volontaires angevins, réaffirme les idéaux de concorde et de paix civile. Mais l’expérience de monarchie constitutionnelle tourne court : la fuite du Roi, la guerre aux [...] Convention, son acharnement à imposer par la force une déchristianisation brutale engendrent la guerre civile qui marquera durablement le territoire angevin. Il faudra attendre 1848 pour que s’incarne à nouveau[...]
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- /decouvrir-et-apprendre/decouvrir-les-expositions/expositions-passees/vivre-la-republique
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