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Données personnelles Page Pertinence : 100%
responsable du traitement de vos données ; le fondement juridique du traitement de données ; la finalité du traitement ; le caractère obligatoire ou facultatif du recueil des données ; les destinataires ou catégories [...] catégories de destinataires des données ; la durée de conservation de vos données ; vos droits d’opposition à la fourniture des données, d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et de portabilité [...] Transfert hors UE : les données collectées ne sont pas envoyées à l’étranger. Gestion des cookies Site respectueux de vos données Le site archives.maine-et-loire.fr ne collecte aucune donnée personnelle à des[...]
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Un don inattendu ! Actualité Pertinence : 99%
Le mois dernier, les Archives départementales de Maine-et-Loire ont reçu un don de l’association La Redonnerie , une ressourcerie située à Redon en Ille-et-Vilaine. Il s’agit d’un ouvrage du XVII e siècle [...] la communauté des Religieuses hospitalières St Joseph de Baugé ». Outre son intérêt patrimonial, ce don vient ainsi compléter le fonds d’archives des religieuses hospitalières de Saint-Joseph de Baugé , [...] bibliothèque des Archives départementales de Maine-et-Loire. Merci à La Redonnerie pour sa vigilance et le don de cet ouvrage.[...]
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- /liste-des-actualites/detail-dune-actualite/un-don-inattendu
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Mentions légales Page Pertinence : 6%
contactez la Direction de la communication . Données personnelles Site respectueux de vos données Le site archives.maine-et-loire.fr ne collecte aucune donnée personnelle à des fins statistiques ou de r [...] logiciels libres ne collectant pas de données personnelles (matomo, openstreetmap). Protection des données personnelles Conformément au Règlement général de protection des données ( RGPD ), entré en application [...] limitation de traitement et de portabilité des données qui les concernent et qui ont été communiquées au Département. Consulter la protection des données personnelles[...]
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Comment confier vos archives et selon quelles modalités ? Page Pertinence : 5%
départementales de Maine-et-Loire : le don : il consiste en un transfert total de propriété au bénéfice du département. Il se matérialise par la signature d’une lettre de don rédigée en 3 exemplaires que vous[...]
Que faire de vos archives ? Page Pertinence : 5%
êtes... une administration ou un établissement public Les registres les plus récents, les bases de données, les documents d’urbanisme, les rapports administratifs, les marchés publics ou les dossiers d’aide [...] des notaires Vous êtes... un particulier ou une association ou une entreprise Le code du patrimoine donne aux services d’archives publiques un rôle dans la sauvegarde des archives privées. En effet, les archives[...]
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- /les-archives-vous/que-faire-de-vos-archives
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XVe siècle Page Pertinence : 5%
tournoi que donne, en juin 1446, René d'Anjou à Saumur, et qui reste connu sous le nom de Pas du perron, ou de la joyeuse garde. René a l'habitude de ces fêtes brillantes, qu'il a déjà données en Lorraine [...] Bibliothèque de Saint-Pétersbourg, nous donne le récit imagé et vivant d'un événement certainement cher au coeur du duc d'Anjou. Le sujet devait d'ailleurs donner lieu à d'autres déclinaisons : qui ne connaît [...] Italie 1445 : mariage d’Henri VI d’Angleterre et de Marguerite d’Anjou 1446 : tournoi du Pas du Perron donné à Saumur par René 1448 : fondation de l’Ordre du Croissant 1453 : fin de la guerre de Cent Ans 1462[...]
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- /decouvrir-et-apprendre/parcourir-lhistoire-de-lanjou/lanjou-au-cours-des-siecles/xve-siecle
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Peut-on externaliser la conservation de ses archives ? Page Pertinence : 4%
Vous manquez de place dans vos salles d’archives (ou sur vos espaces de stockage de données) et vous souhaitez confier la conservation de vos archives courantes et intermédiaires à un prestataire extérieur [...] publique : articles L 1111-8 , R 1111-9 à R 1111-15-1 et R 1111-16 (relatifs à l’hébergement des données de santé à caractère personnel par des personnes physiques ou morales agréées à cet effet). Arrêté[...]
Demande de reproduction d'une fiche matricule militaire après 1921 (non consultable en ligne) Page Pertinence : 4%
ues (1872-1940) sont consultables en ligne , et leur consultation est un préalable. Elles vous donneront le numéro de matricule de la personne recherchée. Les registres matricules (1872-1921) sont consultables[...]
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- /contact/demande-de-reproduction-dune-fiche-matricule-militaire-posterieure-a-1921-test
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Demande de consultation de dossiers d'une installation classée pour la protection de l'environnement Page Pertinence : 4%
DDPP ) pour le suivi des activités agricoles. Avant de remplir ce formulaire, consulter la base de données des ICPE pour trouver l’installation recherchée. Merci de ne pas vous déplacer en salle de consultation[...]
Archives consultables en ligne Page Pertinence : 4%
depuis 1902 Recensements de population Affaires militaires Registres matricules militaires Base de données des combattants Cadastre et Enregistrement Plans cadastraux napoléoniens Tables de successions et[...]
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- /recherche-et-consulter/archives-consultables-en-ligne
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