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Recherché pour état civil.
Résultats de 11 à 20 sur 42
Comment et à qui communiquer les documents ? Page Pertinence : 7%
actes à partir du site internet des Archives départementales lorsqu'il s'agit d'acte paroissial ou d'état civil antérieur à 1902. L'impression des actes est gratuite et possible depuis chez soi. Dès lors que[...]
Semaine du 30 avril au 6 mai 1917 Actualité Pertinence : 6%
militaire qui le nomme bientôt chef d’État-major général : « sur la proposition du ministre de la Guerre, le conseil a décidé de rétablir le poste de chef d’État-major général au ministère de la Guerre. [...] Le général Pétain est nommé chef d’état-major général L’ascension du général Pétain au sein de l’armée française se fait encore plus nette. Les soldats lui sont dévoués sur le front et il s’attire les [...] France continuent à faire rage après la double offensive franco-britannique sur Arras et Reims. Les civils ayant échappés au conflit sont désormais les victimes des pillages et des destructions de l’armée[...]
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- /liste-des-actualites/detail-dune-actualite/semaine-du-30-avril-au-6-mai-1917
- Date de publication
Quelles sont vos obligations en matière d’archives ? Page Pertinence : 6%
Le maire est responsable civilement et pénalement de l'intégrité et de la bonne conservation des archives de sa commune (code pénal, art. 193 et 254). Les archives sont une dépense obligatoire de la commune [...] d'établir en trois exemplaires un procès-verbal de prise en charge des archives , accompagné d'un état sommaire appelé récolement (art. 4 de l'arrêté du 31 décembre 1926). Les deux documents sont cosignés[...]
Semaine du 22 au 28 avril 1918 Actualité Pertinence : 6%
seront internées si… Le président des États-Unis met en garde les femmes de nationalités allemandes et autrichiennes : le même traitement sera appliqué aux civils ennemis sévissant en Amérique, qu’ils [...] justice devance en ce domaine l’égalité sociale. Les tanks américains La puissance financière des États-Unis permet au président Wilson d’engager d’importantes dépenses en matériel militaire de dernière [...] Le développement du port du pantalon chez la gente féminine américaine alarme l’occident. « Les États-Unis connaissent maintenant les jours « sans jupe ». Sans attirer le moindrement l’attention, des[...]
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- /liste-des-actualites/detail-dune-actualite/semaine-du-22-au-28-avril-1918
- Date de publication
Semaine du 6 au 12 mars 1916 Actualité Pertinence : 6%
nouvelle de leurs proches partis sur le front. La situation agricole Le journal publie un article faisant état de la situation générale de la vie agricole. Alors que le mois de février a été assez doux, on constate [...] aux conditions climatériques particulièrement favorables du mois précédent ». Les céréales ont un état « plutôt médiocre » en raison des terres trop humides. De plus, des inondations causent des dégâts [...] nombre va être augmenté ». Enfin, les agriculteurs ne doivent pas oublier également la main d’œuvre civile, composée « de travailleurs libres, de réfugiés, de coloniaux, d’étrangers, dont la concentration[...]
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- /liste-des-actualites/detail-dune-actualite/semaine-du-6-au-12-mars-1916
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Diffusion de nouveaux inventaires - Octobre-Décembre 2024 Actualité Pertinence : 6%
et 3116 W (1993) Archives contemporaines : éducation État des versements d’archives des organismes liés à l’Éducation nationale (1806-2021) L’état des versements répertorie les archives produites par [...] archives relatives au fonctionnement du tribunal ainsi que les registres et jugements en matières civile, correctionnelle et commerciale. Archives contemporaines : justice Tribunal d’instance de Baugé : [...] et des plans aquarellés des années 1820 de l’ancien presbytère (actuelle mairie). Archives privées État des fonds des archives privées (mis à jour) Liste numérique des fonds d’origine privée (avec modalités[...]
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- /liste-des-actualites/detail-dune-actualite/diffusion-de-nouveaux-inventaires-octobre-decembre-2024
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Diffusion de nouveaux inventaires - Juillet-Septembre 2024 Actualité Pertinence : 6%
été l’occasion de classer les derniers documents qui ne l’étaient pas et de munir les expertises civiles de descriptions détaillées, avec mention des paroisses concernées, notamment pour les expertises [...] procès-verbaux d’enquêtes et d’autres pièces de procédure, mais aussi les documents relatifs aux états généraux de 1614 et de 1789, et les cahiers de doléances des paroisses rédigés avant la Révolution [...] saisies et baux judiciaires), l’histoire sociale et des mentalités (insinuations, enquêtes, témoignages civils, etc.), l’histoire de l’économie et du commerce (notamment le fonds de la juridiction consulaire)[...]
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- /liste-des-actualites/detail-dune-actualite/diffusion-de-nouveaux-inventaires-juillet-septembre-2024
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Communicabilité des archives Page Pertinence : 6%
privée, au secret médical, au secret industriel et commercial, à la sécurité de l’État et à la justice ainsi que l’état civil (Code du patrimoine, art. L. 213-2 ). Le tableau ci-dessous synthétise ces délais [...] sont-elles librement communicables ? OUI, sauf si : les archives ne sont pas classées ou en mauvais état matériel ; les documents sont accessibles après l'expiration de délais de communicabilité ; la co [...] les. Afin de connaître les modalités de consultation de chaque fonds, vous pouvez vous référer à l’état des fonds d’archives privées et la liste numérique des fonds d’archives privées . Si vous souhaitez[...]
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- /les-archives-vous/regles-de-communicabilite-des-archives
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VIIe siècle Page Pertinence : 6%
règne de Childebert Ier au siècle précédent, et comprend une soixantaine d'actes civils et judiciaires. Tous font état de l'existence d'une curie et de magistrats municipaux, un defensor, un curator, un [...] subsistance de cadres romains et l'assimilation de pratiques franques qui structurent une administration civile et judiciaire dominée par l'évêque, véritable maître de la cité. Repères chronologiques 608 : mort[...]
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- /decouvrir-et-apprendre/parcourir-lhistoire-de-lanjou/lanjou-au-cours-des-siecles/viie-siecle
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Semaine du 11 au 17 février 1918 Actualité Pertinence : 6%
discours au Congrès […] Les États-Unis n’ont aucun désir d’intervenir dans les affaires européennes, ou d’agir comme arbitre dans les discussions territoriales européennes. Mais les États-Unis sont entrés dans [...] cours de la guerre mondiale actuelle, s’est déclaré indépendant et a exprimé le désir d’établir un état de paix entre la République du peuple ukrainien et les puissances en guerre avec la Russie, les g [...] dans la guerre. La réponse du ministre autrichien des Affaires étrangères, Czernin, conforte les États-Unis dans leur quête d’un règlement rapide et juste du conflit et l’organisation d’un nouveau monde[...]
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- /liste-des-actualites/detail-dune-actualite/semaine-du-11-au-17-fevrier-1918
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