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Recherche de « ACTES D'etat civil »
Résultats de 11 à 20 sur 61
Semaine du 6 au 12 novembre 1916 Actualité Pertinence : 7%
l’odieuse méthode inaugurée par eux dans le Nord de la France, les Allemands déportent aujourd’hui les civils belges . Ces derniers sont condamnés à travailler de force dans les usines allemandes afin de remplacer [...] est fermé et il est interdit d’y entrer ou d’en sortir . Réélection de Wilson à la présidence des États-Unis Les élections américaines de l’année 1916 sont suivies dans le monde entier avec attention, d’autant [...] qu’elles avaient faites aux Polonais et dont la réalisation s’est longtemps faite attendre . Les deux États conviennent donc de l’indépendance politique de la Pologne et s’accordent sur la nomination de Léopold[...]
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- /liste-des-actualites/detail-dune-actualite/semaine-du-6-au-12-novembre-1916
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Communicabilité des archives Page Pertinence : 7%
privée, au secret médical, au secret industriel et commercial, à la sécurité de l’État et à la justice ainsi que l’état civil (Code du patrimoine, art. L. 213-2 ). Le tableau ci-dessous synthétise ces délais [...] l’information. Elle est organisée par catégories de documents (permis de construire, dossier médical, acte de naissance…), réparties en grandes thématiques (fiscalité, justice, santé, etc). Pour chaque type [...] sont-elles librement communicables ? OUI, sauf si : les archives ne sont pas classées ou en mauvais état matériel ; les documents sont accessibles après l'expiration de délais de communicabilité ; la co[...]
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- /les-archives-vous/regles-de-communicabilite-des-archives
- Date de publication
Débuter sa généalogie Actualité Pertinence : 6%
la fiche pratique L’ensemble des registres paroissiaux (du XV e siècle à 1792), des registres d’état civil (de 1792 à 1902), des tables décennales (1793-1902) et des registres protestants (1600-1685),[...]
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- /liste-des-actualites/detail-dune-actualite/debuter-sa-genealogie
- Date de publication
Conseils pour la recherche Page Pertinence : 6%
Aide à la recherche Faire sa généalogie à partir de l'état civil Télécharger - pdf - 850 Ko Faire l'histoire d'une propriété Télécharger - pdf - 602 Ko Rechercher un militaire Télécharger - pdf - 962 Ko [...] SUDOC Thèses, École nationale des chartes Bibliothèque périodiques journaux CASSINI INDEX CASSINI ÉTAT CIVIL MatchID - Moteur de recherche des personnes décédées depuis 1970 à partir des données de l'INSEE[...]
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- /recherche-et-consulter/conseils-pour-la-recherche
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Les Archives communales de Cholet à travers leur site internet et leurs fonds d'archives Évènement Pertinence : 6%
Cholet et du Choletais, le site internet des Archives de Cholet propose 300 000 données numérisées. État civil, recensements de population, iconographie, délibérations municipales, cadastre napoléonien ou presse[...]
Semaine du 30 avril au 6 mai 1917 Actualité Pertinence : 6%
militaire qui le nomme bientôt chef d’État-major général : sur la proposition du ministre de la Guerre, le conseil a décidé de rétablir le poste de chef d’État-major général au ministère de la Guerre. Ce [...] Le général Pétain est nommé chef d’état-major général L’ascension du général Pétain au sein de l’armée française se fait encore plus nette. Les soldats lui sont dévoués sur le front et il s’attire les [...] France continuent à faire rage après la double offensive franco-britannique sur Arras et Reims. Les civils ayant échappés au conflit sont désormais les victimes des pillages et des destructions de l’armée[...]
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- /liste-des-actualites/detail-dune-actualite/semaine-du-30-avril-au-6-mai-1917
- Date de publication
Quelles sont vos obligations en matière d’archives ? Page Pertinence : 6%
Le maire est responsable civilement et pénalement de l'intégrité et de la bonne conservation des archives de sa commune (code pénal, art. 193 et 254). Les archives sont une dépense obligatoire de la commune [...] d'établir en trois exemplaires un procès-verbal de prise en charge des archives , accompagné d'un état sommaire appelé récolement ( note DGPA/SIAF/2025/011 du 25 novembre 2025 ). Les deux documents sont[...]
Justice Page Pertinence : 6%
partir de 1800. Leurs compétences se cantonnent aux petits litiges (impliquant de petites sommes), au civil comme au pénal ainsi qu’en matière de juridiction gracieuse. Les justices de paix sont le premier [...] révolutionnaire, puis par les tribunaux de première instance à partir de 1800. Tableaux de recherche des actes Télécharger - pdf - 362 Ko Les Archives départementales conservent les archives des justices de paix[...]
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- /recherche-et-consulter/justice
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Notaires ou officiers publics ministériels Page Pertinence : 6%
toujours propriétaire et pouvez à tout moment avoir accès à un acte. Quelle est la procédure à suivre ? Faites votre demande de copie d’acte directement en ligne en précisant sa référence exacte à partir [...] repérage et l'identification des matériaux et produits contenant de l'amiante (MCA) au regard de leur état de conservation notamment, éléments établis par des diagnostiqueurs professionnels. L’établissement [...] directeur des Archives départementales de s'assurer que les archives devant être versées sont dans un état sanitaire compatible avec les règles en vigueur en matière d'hygiène et de santé publique. Ainsi,[...]
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- /les-archives-vous/que-faire-de-vos-archives/notaires-ou-officiers-publics-ministeriels
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Un nouveau logiciel pour vos recherches en ligne Actualité Pertinence : 6%
lorsqu’elles seront disponibles. Les permaliens et les signets dans les registres paroissiaux et d'état civil sont en cours de reprise. Merci de votre compréhension.[...]