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Résultats de 11 à 20 sur 22
Comment confier vos archives et selon quelles modalités ? Page Pertinence : 13%
en 3 exemplaires que vous pouvez assortir de conditions particulières de communication et/ou de reproduction des documents ; le dépôt : vous gardez l’entière propriété des documents et signez avec le Département [...] dépôt (révocable). Il peut être assorti de conditions particulières de communication et/ou de reproduction ; le legs : vous faites figurer dans un testament olographe, authentique ou secret, le legs qui[...]
Comment et à qui communiquer les documents ? Page Pertinence : 13%
registres est strictement interdite. Elle abîme la reliure et fait pâlir les encres. D'autres modes de reproduction existent : la copie de l'acte à la main, la photographie sans flash, ou l’ impression des actes [...] d'usage doit être formellement notifiée dans le cas ou le public souhaite utiliser ce moyen de reproduction. Délais de communicabilité Télécharger - pdf - 267 Ko Règlement de consultation des archives [...]
Vous souhaitez contacter les Archives départementales Page Pertinence : 13%
contacter les Archives départementales pour tout sujet d’ordre général. Pour toute demande de reproduction, merci d’utiliser les formulaires prévus à cet effet. Afin que votre demande soit traitée par[...]
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- /contact/vous-souhaitez-nous-contacter
- Date de publication
Du nouveau sur le site internet pour mieux répondre à vos besoins et questions Actualité Pertinence : 12%
de la salle de consultation ; Les archives librement communicables ou non ; Les conditions de reproduction et de réutilisation des documents . De nouveaux formulaires pour contacter les Archives Le site [...] documents régulièrement demandés viennent d’être mis en ligne . Vous pouvez désormais demander la reproduction d’une déclaration de succession, d’un jugement de divorce ou d’un certificat d’immatriculation[...]
Les Archives & vous Page Pertinence : 11%
trouverez les réponses à ces questions ci-dessous. Consultation sur place Communicabilité des archives Reproduction et réutilisation Les Archives à vos côtés Que faire de vos archives, que vous soyez une administration[...]
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- /les-archives-vous
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Mentions légales Page Pertinence : 10%
, graphiques, vidéos, sonores…) sont l’entière propriété du Département de Maine-et-Loire. La reproduction de tout ou partie de ce site est interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication[...]
- Chemin
- /mentions-legales
- Date de publication
Communicabilité des archives Page Pertinence : 9%
Des dérogations générales ont en effet été prises pour permettre la consultation (mais pas la reproduction) des archives relatives à la Seconde Guerre mondiale, à la guerre d'Algérie, mais aussi des r [...] documents sont accessibles après l'expiration de délais de communicabilité ; la consultation et la reproduction du fonds d'archives est soumise à l’autorisation d’un déposant, d’un ayant-droit ou de la directrice[...]
- Chemin
- /les-archives-vous/regles-de-communicabilite-des-archives
- Date de publication
L'Anjou de la paix à la guerre Page Pertinence : 8%
(1918). Dixmude après les combats de l’Yser (1914). Enterrement à Nouilly (Moselle) (1915 –1918) 8 reproductions photos grands formats : Pique-nique en famille, 28 septembre 1901. Paysans lors des travaux des[...]
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- /decouvrir-et-apprendre/decouvrir-les-expositions/expositions-itinerantes/lanjou-de-la-paix-a-la-guerre
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Les modalités de consultation sur place Page Pertinence : 8%
pouvez aussi demander une copie d’un document d’archives. Ce service est payant . Les conditions de reproduction et de réutilisation sont précisées sur la page dédiée (art. 21 et 22 du règlement ).[...]
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- /les-archives-vous/les-modalites-de-consultation-sur-place
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