Affiner la recherche
Type(s) de contenu(s) :
Cliquez sur le nom du filtre pour filtrer la recherche.
- Pages (19 résultats)
- Actualités (9 résultats)
Recherché pour natures.
Résultats de 1 à 10 sur 28
Que faire des archives électroniques ? Page Pertinence : 100%
même valeur probante que les écrits sur support papier s’ils sont conservés dans des conditions de nature à en garantir l’intégrité (article 1316-1 du code civil). Pourtant, comme ils présentent des par[...]
Que faire des archives administratives électroniques ? Page Pertinence : 100%
même valeur probante que les écrits sur support papier s’ils sont conservés dans des conditions de nature à en garantir l’intégrité (article 1316-1 du code civil). Pourtant, comme ils présentent des par[...]
Histoire d’une famille ou d’un bien Page Pertinence : 99%
section, puis par ordre de numéro de parcelles. Pour chacune d'elle est précisé le propriétaire, la nature (maison, pré, vigne, étang, etc.) et la contenance. 3. Trouver les propriétaires successifs À partir [...] dû s'acquitter de l'impôt foncier, la date de changement de propriétaire, le nom du lieu-dit et la nature, la superficie et l'imposition du bien. En dernières colonnes figurent le folio du propriétaire précédent[...]
- Chemin
- /recherche-et-consulter/histoire-dune-famille-ou-dun-bien
- Date de publication
Approche pluridisciplinaire Page Pertinence : 79%
Plus de 45 kilomètres de documents de toutes époques et de toutes natures sont conservés aux Archives départementales de Maine-et-Loire. Manuscrits enluminés, journaux locaux, tracts clandestins, bulletins[...]
- Chemin
- /decouvrir-et-apprendre/profiter-de-loffre-pedagogique/approche-pluridisciplinaire
- Date de publication
Communicabilité des archives Page Pertinence : 75%
s'effectue au moyen d’un double formulaire : Un formulaire où vous renseignez vos coordonnées, la nature et les motivations de votre recherche ; Un formulaire d’identification des documents que vous souhaitez [...] communicable, il faut remplir un formulaire (en salle de consultation ou en ligne ) en précisant la nature de votre recherche ( note AD/DEP 31353 du 23 juin 1995 ). Les archives privées sont-elles librement[...]
- Chemin
- /les-archives-vous/regles-de-communicabilite-des-archives
- Date de publication
Semaine du 27 novembre au 3 décembre 1916 Actualité Pertinence : 67%
législation, les engagés spéciaux qui se présentent dans les corps, établissement ou service de toute nature, ne peuvent être retirés sans leur consentement. Ils seront désormais appelés sous les drapeaux,[...]
- Chemin
- /liste-des-actualites/detail-dune-actualite/semaine-du-27-novembre-au-3-decembre-1916
- Date de publication
Semaine du 21 au 27 janvier 1918 Actualité Pertinence : 66%
soit en France, soit en Espagne, en faisant envoyer aux Allemands en 1916 et 1917 des documents de nature à nuire à la Défense nationale . La culpabilité des trois premiers espions est flagrante et les condamne[...]
- Chemin
- /liste-des-actualites/detail-dune-actualite/semaine-du-21-au-27-janvier-1918
- Date de publication
Semaine du 13 au 19 août 1917 Actualité Pertinence : 63%
Allemagne. Les familles et les œuvres de secours sont invitées à s’abstenir d’envois de ce cette nature et à n’adresser aux prisonniers que des galoches ou des sabots avec chaussons . Les obsèques de Mgr[...]
- Chemin
- /liste-des-actualites/detail-dune-actualite/semaine-du-13-au-19-aout-1917
- Date de publication
Semaine du 12 au 18 août 1918 Actualité Pertinence : 63%
diverses ambulances de notre ville . « Deux voix » de Max Courant T’en souviens-tu ? c’était si beau La nature ainsi toute en fête, Que nous n’osions lever la tête Au charme du divin tableau Et ce fut notre doux[...]
- Chemin
- /liste-des-actualites/detail-dune-actualite/semaine-du-12-au-18-aout-1918
- Date de publication
Semaine du 7 au 13 août 1916 Actualité Pertinence : 60%
des usines françaises , sont capables de renverser les obstacles accumulés par l’ennemi et par la nature . L’ennemi autrichien est surpris par la violence de l’offensive italienne. Il se fait enlever, dans[...]
- Chemin
- /liste-des-actualites/detail-dune-actualite/semaine-du-7-au-13-aout-1916
- Date de publication